CGV : des Conditions Générales d’Utilisation simples à lire et à comprendre

Parce que (trop) souvent on nous demande d’accepter de toutes petites lignes au style très juridique, nous avons décidé de faire plus simplement.

Comment fonctionne l’app CIRCLE ?

CIRCLE a pour objectif de vous libérer l’esprit en enregistrant pour vous les prêts et les emprunts d’objets que vous réalisez avec vos amis ou votre famille.

Un prêt contient les informations suivantes : une photo, un nom (facultatif), un numéro de téléphone et un nom de contact, une durée de prêt (facultatif).

L’identification des utilisateurs se fait par le numéro de téléphone nous permettant d’afficher les prêts et les emprunts déjà en cours à un utilisateur installant l’application. L’application a besoin d’être connecté à internet pour afficher en temps réel les prêts et emprunts en cours de l’utilisateur.

Et les données personnelles dans tout ça ?

Nous n’enregistrons que les données que vous nous donnez pour suivre un prêt ou un emprunt. Sans ces informations, l’application ne peut pas fonctionner.

Nous ne souhaitons pas utiliser vos données à des fins publicitaires. Les informations récupérées sont utilisées pour mieux comprendre vos usages afin de développer de nouvelles fonctionnalités. A tout moment, vous pouvez vous déconnecter de CRCLE depuis l’application et sur simple demande, nous pouvons supprimer l’ensemble de vos données (hello@crcle.cc).

Est-ce que l’on peut tout se prêter ? 

L’utilisateur devra s’assurer que l’objet qu’il cherche à partager / prêter / louer est un produit autorisé par CRCLE et dont la commercialisation est légale sur le territoire couvert. L’utilisateur doit être légalement propriétaire de l’objet ou être autorisé à le partager par le propriétaire, par son mandataire agréé ou par la loi.

Quels éléments ne sont pas acceptés :

– Copie ou de reproduction de toute sorte susceptible de constituer un acte de contrefaçon, notamment : appareils électroniques, DVD, CD, jeux vidéo, logiciels informatiques, cartes pour télévision payante, vêtements de marque et accessoires de marque…

– Armes blanches de combat ou d’autodéfense, armes à feu, explosifs, pièges de chasse ;

– Tabac, drogue et objets associés, substances dangereuses et illicites ;

– Cosmétique, médicament, parapharmacie et plantes médicinales ou substances ayant ou non une vertu thérapeutique ou médicinale ;

– Certaines espèces végétales et animales protégées, menacées ou prélevées dans leur milieu naturel ;

– Produits amincissants, compléments alimentaires ou présentés comme étant miraculeux ;

– Jeux d’argent (loterie, paris…) ;

– Personnes physiques

Cette liste est non exhaustive et est susceptible d’évoluer ultérieurement.

Par ailleurs, l’équipe de modération de CRCLE se garde le droit de supprimer tout contenu jugé comme inadapté, offensant, illégal, et ce même si celui-ci n’est pas listé ci-dessus.

Une fois que l’on a dit cela, on a quand même envie de vous dire que l’on peut se prêter un très grand nombre d’objets : matériel de sport, bricolage, jeux et jouets, livres, …

Est-ce que tout le monde peut prêter ?

Prêtez facilement à vos amis et à votre famille. CRCLE souhaite développer de nouveaux services pour vous aider à échanger plus facilement auprès d’un cercle plus large : voisins de quartier, habitant de la ville, …

CRCLE est pour le moment conçu pour être utilisée par des personnes physiques.

Pour les personnes morales (ex. société de services, commerce, etc.), un profil doit être créé par un utilisateur préalablement inscrit qui en aura pleine responsabilité.

Si vous êtes un professionnel et que vous souhaitez utiliser CRCLE, contactez-nous à hello@crcle.cc pour que nous vous accompagnons dans l’usage.

Qui est responsable des objets échangés ?

CRCLE n’est pas responsable des objets échangés. Les deux personnes enregistrant un prêt entre eux engagent leurs responsabilités morales. L’assurance civile individuelle de l’emprunteur pourra être engagée en cas de litige.

L’application et ce document peuvent changer régulièrement.

Parce que le projet va évoluer en fonction de vos retours, les conditions de ce documents sont amenées à être enrichies ou modifiées. CRCLE peut à tout moment interrompre son service pour des mises à jours ou tout autres raisons personnelles.